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Droit de réponse

De Mme Sophie Maze, ce droit de réponse à l'article publié dans notre édition du 1er octobre page 11 : « Affaire Quidam de Revel ».« La narration, au demeurant incomplète du dossier m'opposant à la Société Scanvet procède, d'une méconnaissance de la situation décrite de manière partielle et partiale.  

La vente des parts de Quidam de Revel à la Société Scanvet a été, d'accord parties, consentie moyennant l'engagement par la Société Scanvet de me fournir, chaque année, 25 cartes de saillies françaises de Quidam de Revel, ainsi qu'une moyenne de 1 000 paillettes de semence congelée, ce dont les acquéreurs d'un contrat de saillie à vie du cheval, antérieurement à sa vente, ont été parfaitement informés.
Contrairement à ce que vous écrivez, la Cour d'Appel de Rennes a, dans un arrêt du 1er juin 2006, expressément relevé que j'avais toujours parfaitement informé la Société Scanvet de l'utilisation des paillettes de semence et donc du stock détenu.
L'exécution de la convention des parties s'est d'ailleurs déroulée sans difficulté jusqu'en 2001.
En réalité, et c'est là l'élément essentiel, la Société Scanvet a décidé, en 2001, de modifier les conditions de vente des saillies de son étalon, en commercialisant, non plus des saillies, mais des paillettes de semence. A compter de cette date, la société danoise a tenté de se soustraire à ses engagements à mon égard et de m'imposer une réduction et même la suppression du nombre de paillettes à utiliser pour inséminer mes juments en m'imposant des techniques d'insémination auxquelles je ne suis pas contractuellement tenue.
Pour tenter de parvenir à ses fins mercantiles et déloyales, la Société Scanvet s'est bornée à émettre des suspicions, sur un éventuel détournement de paillettes dont le Tribunal de Grande Instance de Quimper a fort justement considéré, le 20 octobre 2009, qu'il était sans fondement, de sorte que les demandes de la Société Scanvet ont été purement et simplement rejetées ».
Dont acte.
28/10/2010

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