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Le combat continue

Ne lâchez rien. Les dernières nouvelles ne sont pas bonnes. La réunion qui s'est tenue mardi 12 novembre en présence des représentants des activités équestres et des ministres du Budget et de l'Agriculture ne laisse rien augurer de bon. Bernard Cazeneuve a déclaré s'aligner sur les décisions de la Cour européenne de justice et vient de signer le décret abrogeant l'application du taux de tva réduit avec entrée en viguer le 1er janvier 2014. Stéphane le Foll lui, tente d'arrondir les angles en envisageant, sans en préciser les contours, d'appliquer au secteur un dispositif de compensation...Tout cela est encore très flou. La signature du décret apparaît comme un bouclier en vue de la réunion du 20 novembre date à laquelle la Commission européenne va aborder le dossier de la TVA. La France, ainsi en conformité avec la décision européenne, serait à l'abri des lourdes sanctions financières qui pèsent sur elle. Pourra alors, imagine-t-on, commencer une renégociation de la directive de concert avec l'Allemagne, la Hollande et la Belgique. Tout n'est pas (encore) définitivement perdu mais il faut rester vigilant. En attendant, la TVA passera bel et bien à 20% et ce ne sont pas les mesures compensatoires dont on ignore le contenu qui vont amener une solution durable et satisfaisante. Vigilant, le hobby des marchands d'art l'a été. Il vient d'obtenir de Bercy le retour à un taux de TVA réduit pour les importations d'oeuvres d'art. Il faut que la pression des cavaliers et des dirigeants de centres équestres s'accentue et fasse plier le gouvernement. C'est dans l'air du temps. L'heure est en effet au retro pédalage fiscal dans bien des domaines. Il faut continuer le combat. Les députés du groupe cheval nous disent qu'ils vont bouger. Tiens, c'est nouveau. Où étaient-ils donc dans la nuit du 22 octobre, à 5H10 du matin lorsque l'amendement fut voté par quelques-uns de leurs collègues ? C'est dans l'hémicycle qu'ils auraient dû être. Etienne Robert  

Ne lâchez rien. Les dernières nouvelles ne sont pas bonnes. La réunion qui s'est tenue mardi 12 novembre en présence des représentants des activités équestres et des ministres du Budget et de l'Agriculture ne laisse rien augurer de bon. Bernard Cazeneuve a déclaré s'aligner sur les décisions de la Cour européenne de justice et vient de signer le décret abrogeant l'application du taux de tva réduit avec entrée en viguer le 1er janvier 2014. Stéphane le Foll lui, tente d'arrondir les angles en envisageant, sans en préciser les contours, d'appliquer au secteur un dispositif de compensation...Tout cela est encore très flou. La signature du décret apparaît comme un bouclier en vue de la réunion du 20 novembre date à laquelle la Commission européenne va aborder le dossier de la TVA. La France, ainsi en conformité avec la décision européenne, serait à l'abri des lourdes sanctions financières qui pèsent sur elle. Pourra alors, imagine-t-on, commencer une renégociation de la directive de concert avec l'Allemagne, la Hollande et la Belgique. Tout n'est pas (encore) définitivement perdu mais il faut rester vigilant. En attendant, la TVA passera bel et bien à 20% et ce ne sont pas les mesures compensatoires dont on ignore le contenu qui vont amener une solution durable et satisfaisante.

Vigilant, le hobby des marchands d'art l'a été. Il vient d'obtenir de Bercy le retour à un taux de TVA réduit pour les importations d'oeuvres d'art. Il faut que la pression des cavaliers et des dirigeants de centres équestres s'accentue et fasse plier le gouvernement. C'est dans l'air du temps. L'heure est en effet au retro pédalage fiscal dans bien des domaines. Il faut continuer le combat.

Les députés du groupe cheval nous disent qu'ils vont bouger. Tiens, c'est nouveau. Où étaient-ils donc dans la nuit du 22 octobre, à 5H10 du matin lorsque l'amendement fut voté par quelques-uns de leurs collègues ? C'est dans l'hémicycle qu'ils auraient dû être.

Etienne Robert

 

13/11/2013

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