Que de temps perdu

Pour un des «hommes de l’ombre», écarté un temps du circuit fédéral puis rappelé, quand «la maison brûlait», pour ses connexions juridiques, l’affaire de la TVA qui nous agite n’aurait jamais dû en arriver là. Dès 2006, il avait alerté toute la filière du cheval sur le fait qu’il fallait agir politiquement au sein de l’Europe pour donner un ancrage juridique indiscutable au cheval. Cette problématique de la TVA issue de la directive fiscale européenne de novembre 2006 prévoyait la «mise à plat» de tous les taux de TVA dans tous les pays d’Europe en 2011.La crise de 2008 est passée par là et la commission européenne n’a finalement fait que lancer de nombreuses procédures contre tous les pays qui pourtant avaient accepté cette directive de 2006. Donc 9 pays pourtant d’accord sont attaqués par la commission, cèdent ou perdent devant la cour de justice européenne pour n’avoir pas compris que seule la production alimentaire bénéficie du taux réduit de TVA.... En 2013, la France applique le taux plein sur les chevaux et l’entraînement des chevaux de courses et garde le taux réduit de TVA pour l’équitation en l’encadrant par une mesure issue du droit européen prévoyant que le taux réduit peut s’appliquer au droit d’utilisation des installations sportives. La commission européenne revient à la charge et menace la France d’une procédure coûteuse de manquement sur manquement. Fin octobre, le gouvernement cède et préfère taxer à 20 % plutôt que de risquer une amende et de faire le choix de se battre juridiquement et politiquement pour l’équitation en France d’abord puis en  Europe.
Pour cet économiste, il faut maintenant faire admettre à l’Europe qu’on peut appliquer le taux réduit aux installations comme le prévoit le droit européen mais encore faut-il ne pas avoir peur du ridicule en oubliant les chevaux ! : il faudrait donc différencier les infrastructures (biens immobiliers) de leur contenu (biens meubles).
Exemple, pour la natation en bassin. La piscine, c’est de l’immobilier; l’eau c’est un bien meuble. Que serait une piscine sans eau? Pour la voile, l’installation serait donc la mer et les bateaux ne seraient pas pris en compte, n’étant que des meubles, mais comment louer la mer ?
Dans la même logique, un centre équestre ou une structure équestre, c’est de l’immobilier; le cheval, c’ est un bien meuble... La logique voudrait que contenant et contenu soient soumis au même régime fiscal, s’agissant de sauver une filière économique du cheval toute entière.
Tout n’est pas perdu. Les manifs de novembre ont secoué la planète politique qui ronronnait dans ses circuits d’assèchement des contribuables et peu encline (au moins la majorité actuelle) à sortir de son système de compensations, le fumeux «Fonds cheval» dont personne ne veut aujourd’hui.
Tout n’est pas perdu car la TVA est actuellement au cÅ“ur d’un débat européen. La commission européenne vient en effet de lancer une consultation portant notamment sur la TVA pour les activités d’intérêt général dont le sport fait partie. La politique de l’Europe reste donc à écrire, faut-il la convaincre que les installations équestres et les chevaux sont indissociables pour réussir tous les objectifs politiques actuels de l’Europe : créer des emplois, développer les territoires ruraux, l’éducation, le sport santé,etc.?
Alors ça n’est pas le moment de lâcher. La pacifique et magistrale manif de dimanche a fait un boucan d’enfer dans les médias nationaux, internationaux et dans les rues de Paris.  Et nous saurons début décembre si la France ose maintenir le taux réduit uniquement sur le droit d’utilisation des installations équestres puis ose dire en 2014 à l’Europe qu’il serait temps de se préoccuper de la place du cheval en Europe. L’amendement dit scélérat, rejeté uniquement par les socialistes au sénat  vendredi dernier, revient donc en seconde lecture devant l’assemblée nationale prochainement. On connaîtra alors la véritable volonté des députés qui avaient unanimement défendu l’équitation déjà en décembre 2012.

Etienne Robert

La Lorraine à Paris

Les hordes de Lorraine et d’Alsace ont accueilli Laurent Cremaschi mardi 19 novembre à Paris. 500 personnes, au gros de la manif, et une centaine de camions et vans ont parcouru les rues qui conduisent de la Porte d’Auteuil à la Porte de Versailles où se tenait le congrès des maires de France. Cortège bon enfant emmené par les chevaux et poneys de la horde d’Alsace, accompagné par la police montée, cortège coloré et bruyant qui a tout de même bien pertubé la circulation parisienne. Les Vosgiens, professionnels de l’équitation et éleveurs de chevaux, ont été moteurs dans cette affaire de soutien au patron du centre équestre de Remiremont. Sa croisade ne s’est pas pour autant arrêtée à Paris. « Le combat continue et il faut aller jusqu’au bout Â» s’est-il exprimé à l’arrivée Porte de Versailles où un peloton musclé de CRS empêchait tout accès au parc des expos, siège du congrès des maires. Précautions totalement inutiles face à ces hordes pacifiques. Des bus partis le matin de divers endroits de Lorraine ont convergé vers l’hippodrome d’Auteuil, lieu de départ de la manif. Une centaine de camions des centres équestres de la couronne parisienne et de Haute Normandie les ont rejoints pour quatre heures d’information et de sensibilisation. Une délégation composée de Laurent Crémaschi, Gérad Wéber, président du comité départemental équestre des Vosges, Jacques Lamblin, député-maire de Lunéville, Thibault Bazin, maire de Rosières-aux-Salines et François Lucas, président du CRE d’Ile-de-France a été reçue par le président des maires. Serge Lecomte, président de la FFE s’est joint au cortège en début d’après midi.