SHF - Elections 2011 : mode d'emploi

Les modalités d'élection du Conseil d'Administration et du Comité Exécutif sont rappelées ci-après :

Sont membres de la SHF :
• les sociétaires représentatifs (cavaliers, meneurs, naisseurs, propriétaires),
• les sociétaires cooptés,
• les Associations Nationales de Races agréées de chevaux et poneys affiliées à la société,
• les Associations Régionales d'Eleveurs d'Equidés affiliées à la société,
• la Chambre Syndicale du Commerce des Chevaux de France,
• les membres d'Honneur.

Le Conseil d'Administration
La Société est administrée par un Conseil d'Administration de 36 membres composé de 4 collèges; les administrateurs de chaque collège sont élus au scrutin secret par l'AG, par les membres de la catégorie à laquelle ils appartiennent selon les modalités prévues au Règlement Intérieur.

• 1er collège :
9 membres « sociétaires représentatifs » :
- 3 naisseurs
- 3 propriétaires
- 3 cavaliers ou meneurs

• 2e collège : 9 membres «cooptés»

• 3e collège : 9 membres délégués, représentants des Associations Nationales de Races

• 4e collège :
9 membres délégués :
- 8 représentants des Associations Régionales d'Eleveurs
- 1 représentant de la Chambre Syndicale du Commerce des Chevaux de France

1) Election des membres sociétaires représentatifs
Ils sont élus exclusivement par les membres socioprofessionnels de la catégorie à laquelle ils appartiennent, par un scrutin de liste à la proportionnelle sans panachage, avec répartition des sièges au plus fort reste.
La liste des membres sociétaires représentatifs électeurs et éligibles est arrêtée par le Président de la SHF le 1er janvier 2011. Elle reprendra la liste des membres à jour de leur cotisation au 31 décembre 2010 et dont un cheval ou poney dont ils sont naisseur, propriétaire ou cavalier a participé à au moins une épreuve SHF en 2009 et/ou 2010.
Les listes des candidats devront être envoyées au siège de la SHF le 15 février 2011. Chaque liste doit être complète et présenter 3 noms de sociétaires appartenant à la même catégorie: naisseurs, propriétaires ou cavalier/meneur.
Le vote aura lieu exclusivement par correspondance; la SHF enverra à chaque électeur les bulletins de vote ainsi qu'une enveloppe timbrée marquée d'un numéro d'ordre. Cette enveloppe devra être renvoyée, cachetée, à l'huissier désigné avant le 14 mars 2011, le cachet de la poste faisant foi.
L'ouverture des enveloppes et le dépouillement des votes se feront en présence d'un représentant de chacune des listes et sous contrôle d'huissier de justice, au siège de la SHF, 21 rue du sentier, 75002 Paris, le 16 mars 2011. Les résultats seront publiés le lendemain au cours de l'AG.

2) Election des membres sociétaires cooptés
Ils sont élus au scrutin pluri nominal majoritaire à un tour. La liste des membres sociétaires cooptés électeurs et éligibles est arrêtée par le Président de la SHF le 1er janvier 2011. Elle reprendra la liste des membres à jour de leur cotisation au 31 décembre 2010. L'élection aura lieu lors de l'AG; les candidatures accompagnées d'une lettre de présentation selon un modèle fourni par la SHF devront parvenir au Président au plus tard pour le 28 février 2011. Les électeurs recevront par courrier la liste des candidats.

3) Désignation des membres délégués, représentants des Associations Nationales de Races
Les Présidents des Associations Nationales de Races, le Président de la Fédération des Poneys et Petits Chevaux de France et le Président de l'Association Française des éleveurs de chevaux Lusitaniens, au titre des autres races de sport, communiqueront au Président de la SHF le nom de leur représentant avant le 15 février 2011.

Conformément au Règlement Intérieur, la répartition en sera la suivante :
• 4 représentants pour l'ANSF
• 2 représentants pour l'ACA
• 1 représentant pour l'ANAA
• 1 représentant pour la FPPCF
• 1 représentant pour l'Association Française des éleveurs de chevaux Lusitaniens, au titre des autres races de chevaux de sport.

4) Election des membres délégués, représentants des Associations Régionales d'Eleveurs affiliées à la SHF, et désignation du représentant de la Chambre Syndicale du Commerce des Chevaux de France
Les Présidents des Associations Régionales d'Eleveurs seront réunis en assemblée générale Spéciale au siège de la SHF le mercredi 16 février 2011. Ils éliront leurs 8 représentants au scrutin majoritaire à un tour.
Le Président de la CSCCF communiquera au Président de la SHF, le nom du représentant de la Chambre avant le 15 février 2011.

Le Comite exécutif
Il est composé de 12 membres; ces derniers appartiennent aux 4 collèges, chaque collège étant représenté par 3 membres.
Le Président et le Vice-Président sont toujours issus de 2 collèges différents. Il en est de même pour le Trésorier et le Secrétaire.
A l'issue de l'AG renouvelant le Conseil d'Administration, celui-ci se réunit pour élire le Président. Le reste du Comité Exécutif est élu, sur proposition du Président, immédiatement ou dans un délai maximum de 15 jours sur convocation du Président. Cette élection a lieu à majorité simple et à bulletin secret.