Une bombe !

Alors qu'une lettre signée de dix membres du Parlement européen à Jean-Marc Ayrault le 8 novembre révèle que ce n'est absolument pas une injonction de Bruxelles qui serait à l'origine du revirement du gouvernement concernant l'amendement accordant une TVA réduite aux activités des centres équestres, « contrairement aux autres sports » et que Serge Lecomte s'insurge contre des solutions proposées par Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, le décret d'application de la suppression du taux réduit est publié au Journal Officiel le 12 novembre, à effet au 1er janvier 2014. Cette annonce fait l'effet d'une bombe pour tous les manifestants engagés dans leur combat, appelant à son abrogation.Pierre Moscovici, le même jour, propose, nullement de revenir sur le passage de la TVA à 20%, mais de saupoudrer des aides, dont le montant n'a par ailleurs pas été spécifié : « De manière à ne pas déstabiliser l'économie des centres équestres et à préserver l'emploi, les contrats conclus avant le 31 décembre 2013 continueront à bénéficier du taux réduit jusqu'à leur terme : un tiers environ de la mesure sera ainsi annulé. Le deuxième tiers devra être absorbé, soit sur la marge, soit par l'utilisateur final – cela représenterait un surcoût de 60 centimes d'euro par heure de cours. Je vous annonce enfin que le tiers restant sera compensé par une aide aux centres équestres, via un fonds « Cheval » dirigé par les représentants de la filière. »

Alors qu'une lettre signée de dix membres du Parlement européen à Jean-Marc Ayrault le 8 novembre révèle que ce n'est absolument pas une injonction de Bruxelles qui serait à l'origine du revirement du gouvernement concernant l'amendement accordant une TVA réduite aux activités des centres équestres, « contrairement aux autres sports » et que Serge Lecomte s'insurge contre des solutions proposées par Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, le décret d'application de la suppression du taux réduit est publié au Journal Officiel le 12 novembre, à effet au 1er janvier 2014. Cette annonce fait l'effet d'une bombe pour tous les manifestants engagés dans leur combat, appelant à son abrogation.
Pierre Moscovici, le même jour, propose, nullement de revenir sur le passage de la TVA à 20%, mais de saupoudrer des aides, dont le montant n'a par ailleurs pas été spécifié : « De manière à ne pas déstabiliser l'économie des centres équestres et à préserver l'emploi, les contrats conclus avant le 31 décembre 2013 continueront à bénéficier du taux réduit jusqu'à leur terme : un tiers environ de la mesure sera ainsi annulé. Le deuxième tiers devra être absorbé, soit sur la marge, soit par l'utilisateur final – cela représenterait un surcoût de 60 centimes d'euro par heure de cours. Je vous annonce enfin que le tiers restant sera compensé par une aide aux centres équestres, via un fonds « Cheval » dirigé par les représentants de la filière. »