TVA : des interrogations, encore et toujours

Le Comité Régional d’Équitation d’Île-de-France organisait ce lundi une réunion d’information à destination des clubs. Les thèmes abordés : la branche professionnelle, la réforme du BPJEPS et la TVA, objet de tous les tracas actuellement. C’est à l’hippodrome de Maisons-Laffitte que le CREIF avait confié les nombreux participants à sa réunion publique. Une centaine a répondu à l’invitation car leur principal sujet de préoccupation, la TVA, allait être au centre des débats. Aux côtés de François Lucas, président du comité régional et Jean-Marie Laurent, secrétaire général du GHN, Louis Sagot délégué général du Groupement n’a pas chômé : les questions des dirigeants de clubs franciliens ont été nombreuses. Trois taux de TVA vont désormais cohabiter. Le pourcentage de 5,5 s’applique pour le droit d’accès aux installations sportives et de la découverte de l’environnement équestre. Selon Louis Sagot du GHN, « les installations en région parisienne sont plus chères. Le droit d’accès peut donc être valorisé ». Les 10 et 20 % concernent certaines opérations de travail, la location d’équidés, l’élevage, l’enseignement, les stages, la prise de pension. Un vrai casse-tête ! « 90 % de nos licenciés ont un contrat de 2013, nous n’avons qu’une seule pension en 2014 avec le nouveau taux, souffle un gérant de club des Yvelines. Nous allons informer les adhérents, ils ne sont qu’à moitié rassurés ! L’objectif numéro un est de nous mettre en conformité : il faut refaire toutes les factures ». Sylvie Guitard gérante du poney-club de St Germain Fourqueux n’est guère plus optimiste : « Les gens au club nous demandent si les tarifs vont augmenter. Nous allons devoir très certainement le faire. Pour l’instant, les contrats datent de l’année 2013. Quand la TVA est passée de 19,6 à 5,5 %, j’ai embauché du monde. Là, j’ai deux apprentis non salariés, c’est une catastrophe ». Les interrogations étaient plus administratives et fiscales que purement financières pour Eric Goehrs du Haras de Louravi et d’Eurojump. Les familles intéressées par la structure sport études n’auraient peut-être pas pu payer la TVA à 20 %. « Nous n’avons pas changé les tarifs au moment du possible passage de la TVA à 20 %. Nous avons été manifester ensemble avec les étudiants sport études. Le GHN a réalisé un bon travail ».« Nous avons créé en 2012 avec ma fille et deux salariés la structure qui compte 200 adhérents et 43 poneys et chevaux. Impossible d’accepter de nouveaux pensionnaires, nous sommes complets ! » lâche Nathalie Henry des Écuries du Val’Orge à Brétigny-sur-Orge. « Les calculs avec les nouveaux taux de TVA sont compliqués. Je n’ai rien appris de plus aujourd’hui lors de la réunion. La taxe sur la nourriture des chevaux est passée de 7 à 10 %. Nous essayons de payer nos fournisseurs en temps et en heure ». Ce changement de TVA sera peut-être salutaire selon Louis Sagot. « Cela va permettre aux dirigeants de regarder de plus près leurs tarifs. Les clubs étaient dans une zone de confort entre 2005 et 2011 ». Florence Robillard

C’est à l’hippodrome de Maisons-Laffitte que le CREIF avait confié les nombreux participants à sa réunion publique. Une centaine a répondu à l’invitation car leur principal sujet de préoccupation, la TVA, allait être au centre des débats. Aux côtés de François Lucas, président du comité régional et Jean-Marie Laurent, secrétaire général du GHN, Louis Sagot délégué général du Groupement n’a pas chômé : les questions des dirigeants de clubs franciliens ont été nombreuses.
Trois taux de TVA vont désormais cohabiter. Le pourcentage de 5,5 s’applique pour le droit d’accès aux installations sportives et de la découverte de l’environnement équestre. Selon Louis Sagot du GHN, « les installations en région parisienne sont plus chères. Le droit d’accès peut donc être valorisé ». Les 10 et 20 % concernent certaines opérations de travail, la location d’équidés, l’élevage, l’enseignement, les stages, la prise de pension. Un vrai casse-tête !
« 90 % de nos licenciés ont un contrat de 2013, nous n’avons qu’une seule pension en 2014 avec le nouveau taux, souffle un gérant de club des Yvelines. Nous allons informer les adhérents, ils ne sont qu’à moitié rassurés ! L’objectif numéro un est de nous mettre en conformité : il faut refaire toutes les factures ».
Sylvie Guitard gérante du poney-club de St Germain Fourqueux n’est guère plus optimiste : « Les gens au club nous demandent si les tarifs vont augmenter. Nous allons devoir très certainement le faire. Pour l’instant, les contrats datent de l’année 2013. Quand la TVA est passée de 19,6 à 5,5 %, j’ai embauché du monde. Là, j’ai deux apprentis non salariés, c’est une catastrophe ».
Les interrogations étaient plus administratives et fiscales que purement financières pour Eric Goehrs du Haras de Louravi et d’Eurojump. Les familles intéressées par la structure sport études n’auraient peut-être pas pu payer la TVA à 20 %. « Nous n’avons pas changé les tarifs au moment du possible passage de la TVA à 20 %. Nous avons été manifester ensemble avec les étudiants sport études. Le GHN a réalisé un bon travail ».
« Nous avons créé en 2012 avec ma fille et deux salariés la structure qui compte 200 adhérents et 43 poneys et chevaux. Impossible d’accepter de nouveaux pensionnaires, nous sommes complets ! » lâche Nathalie Henry des Écuries du Val’Orge à Brétigny-sur-Orge. « Les calculs avec les nouveaux taux de TVA sont compliqués. Je n’ai rien appris de plus aujourd’hui lors de la réunion. La taxe sur la nourriture des chevaux est passée de 7 à 10 %. Nous essayons de payer nos fournisseurs en temps et en heure ».
Ce changement de TVA sera peut-être salutaire selon Louis Sagot. « Cela va permettre aux dirigeants de regarder de plus près leurs tarifs. Les clubs étaient dans une zone de confort entre 2005 et 2011 ».

Florence Robillard

20/03/2014